REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR

L'Institut Supérieur Technique d'Informatique Appliqué, ISTIA en sigle, est une institution d'enseignement supérieur et universitaire en République Démocratique du Congo qui a pour mission première la formation de la jeunesse et le renforcement de leur capacité intellectuelle. Chaque étudiant est oblige de se conformer à ce qui suit :

Article .1.
chaque étudiant prend annuellement une inscription au role

Article .2.
l'inscription d'un étudiant en année préparatoire ou en premier graduat est réputée effectives après paiement du minerval et des frais d'études ainsi que le dépot de tous les documents exigés.

Article .3.
l'accès aux cours, séminaires, exercices pratiques et laboratoires est réservé aux seuls étudiants porteurs des cartes d'étudiants. Et, la ponctualité aux cours est de rigueur.

Article .4.
Tout étudiant s'engage, par son inscription, à respecter les dispositions légales et réglementaires qui régissent l'enseignement supérieur et universitaire ainsi que le réglement d'ordre intérieur de l'établissement ou est inscrit.

Article .5.
L'étudiant est tenu d'assister aux cours, séminaires, exercices pratique et laboratoires, visite guidées, pratique professionnelles et stage et à toutes les activités prévues dans son programme de formation.
Participera aux interrogations et toutes autres formes d'évaluation. Toute absence doit étre justifiée. Lorsque pour de raison d'étude ou de recherche ou pour de raison personnelle, l'étudiant désire s'absenter de l'établissement pour une durée dépassant cinq jours, il est tenu d'obtenir au préalable une autorisation écrite du Doyen/chef de section ou l'autorié mandatée à cet effet.

Article .6.
l'étudiant qui désire se présenter aux examens est tenu de prendre une inscription selon les modalités définie par le Réglement intérieur de l'établissement.

Article .7.
L'étudiant qui n'a pas assisté régulièrement aux cours, séminaires, exercices pratique et laboratoire, visite guidées, pratique professionnelles et stages ou toute autres activités prévues dans son programme de formation, ne pourra pas prendre part aux examens. Article 8 : l'étudiant est tenu à se présenter à l'heure et à l'endroit des cours ou d'examens tels que fixes par l'établissement.

Article .8.
L'étudiant qui, pour des raisons de sante ou autres, ne peut pas participer à l'ensemble des épreuves de la session à laquelle il est inscrit, est obligé d'informer par écrit le président du jury avant la date fixée pour le début des examens.

Article .9.
Tout étudiant est tenu d'assister régulièrement aux cours, séminaires, exercices pratiques et laboratoires, visites guidées, pratiques professionnelles et stage et toutes autres activités prévues dans son programme de formation. Il doit participer aux interrogations et toutes formes d'évaluation. Toutes Absence doit étre justifiée. Lorsque, pour des raisons d'études, de recherche ou pour des raisons personnelles, l'étudiant d'sire s'absenter de l'UPK pour une durée dépassant cinq jours, les congés et vacances académiques non compris, il est tenu d'obtenir au préalable, une autorisation écrite du DOYEN ou de l'autorité mandatée à cet effet.

Article .10.
l'étudiant qui interrompt la présentation des examens doit fournir par écrit la justification de la raison évoquée et ceci avant la date des examens qui ne seront pas présentés. En cas de maladie, il présentera une attestation médicale.

Article .11.
l'étudiant qui s'est absenté à une ou plusieurs parties des épreuves sans raison jugée suffisante ou sans avoir prévenu au préalable par écrit le jury est assimile aux non néadmissible dans la meme filière d'étude.

Article .12.
L'étudiant est tenu d'observer les lois du pays, les dispositions réglementaires de l'établissement supérieur et universitaire, le réglement d'ordre intérieur de l'établissement ou il est admis, ainsi que le réglement ordinaire et connues de la bonne tenue et de la morale.

Article .13.
la tenue vestimentaire des étudiants doit étre descente. La tenue de ville est exigée les jours des interrogations, examens et exposes.

Article .14.
les étudiants auront à coeur de veiller à la bonne réputation de l'institut ils ne peuvent engager son renom dans une quelconque action préjudiciable à l'institut. Toute manifestation ou tout écrit pouvant mettre en cause l'institut ou ses membres doit recevoir l'autorisation préalable de l'autorité académique.

Article .15.
L'étudiant ne pourra fonder d'association, d'église, de club ou autre groupes estudiantins sur le territoire de l'institut ou meme en dehors de celui-ci au nom de l'établissement sans autorisation préalable du comité de gestion.

Article .16.
Les étudiants veillerons à garder propre les locaux et les toilettes mis à leur disposions, ils sont tenus à réparer les dommages causes aux biens de l'institut (batiments, mobiliers, livre de la bibliothèque, ordinateur, etc.) Les étudiants voleurs des biens communs ou des biens d'autrui seront poursuivis.

Article .17.
Toute atteinte à l'ordre public causée par des étudiants agissant seul ou en groupe sur le territoire de l'établissement ou en dehors, seront réprimée conformément aux dispositions l'égales et réglementaires en vigueur. Les étudiants délinquants supporteront la réparation du préjudice ou par des tiers du fait de cette perturbation.

Article .18.
les sanctions disciplinaires applicables en cas de manquements aux dispositions du présent réglement sont les suivantes : l'avertissement, la suspension du droit de fréquenter l'institut pour une durée n'excédant pas un mois, l'exclusion temporaire pour une durée supèrieure à un mois. La première peine est prononcée par le Doyen/chef de section ou chef d'établissement, la deuxième, la troisième, la quatrième et la cinquième par le comité de gestion, la sixième par le ministère ayant l'enseignement supérieur et universitaire dans ses attributions.

Article .19.
l'exclusion temporaire ou définitive ne peut étre prononce que si l'étudiant a éte préalablement entendu, si l'étudiant ne répond pas à la convocation, la sanction sera prononcée par le directeur général sur proposition du conseil de l'institut.

Article .20.
en cas de fraude aux examens, l'étudiant et ses complices encourent l'une des sanctions suivantes : Annulation de l'examen au cours du quel s'est effectue la fraude Annulation de toute l'épreuve de la session ; Exclusion des épreuves de l'année académique en cours ; Exclusion de l'établissement. Les peines sont prononcées par le bureau du jury d'examens en collaboration avec le comité de gestion.